Branche dans cheminée

de Parsifal36 08/23/2008 12:51



Bonjour à tous,

Nous avons acheté il y à 5 ans une maison qui à un pignon mitoyen ave=
c
la maison de notre voisin, sa maison est plus grande et à donc un
pignon plus élevé d’environ 1,5m sur lequel débouche une cheminée=
qui
n’est plus utilisée depuis longtemps et dont la partie visible est en
parfait état !
Sur ce pignon et dans l’axe vertical de la cheminée pousse un petit
bouleau (il fait 70 cm actuellement). Notre voisin se plein par lettre
d’avocat que ce bouleau peut dans l’avenir abîmer la cheminée qui
pourrait par la suite endommager sa toiture qui se trouve plus haut
que la mienne.
Ne sachant pas à qui appartient cette cheminée puisque chez moi il n’=
y
a aucune trace de la présence de celle-ci, je lui ai répondu par
courrier que j’ignorait à qui cette cheminée appartenait car dans mon
acte d’achat rien n’est signalé.
Comme je reconnaît que cet arbre ne doit pas se trouver là et que
celui-ci pourrai abîmer à l’avenir le mur, j’ai versé très
difficilement (10 mètres) sur lui un produit pour le faire crever ce
qui fait qu’aujourd’hui ses feuilles sont toutes brunes et il est en
train de mourir.

Mon voisin qui ne manque pas une occasion pour essayer de me condamner
en justice par n’importe quel moyen et n’importe quel motif, prétend
maintenant qu’il y a des racine dans sa cage d’escalier, qui se trouve
3 mètres plus bas par rapport à l’endroit ou se trouve le petit
bouleau. Comme je le soupçonne d’exagérer la situation, je lui ai
demandé de me fournir la preuve de ce qu’il avançait (photo, voir de
visu….)
Maintenant je viens de recevoir un courrier de son avocat qui me
menace de me poursuivre en justice si cet arbre n’est pas coupé à une
date précise.

Mes questions sont les suivantes :
En admettant que la cheminée m’appartient, mon voisin peut-il avoir
gain de cause si aucun dégât n’est pour l’instant démontré ? Il=
me
demande simplement de couper cette branche !
Le juge peut-il m’obliger à couper cette branche sur le simple fait
que mon voisin ne supporte pas de la voir ?
Sur quoi le juge peut-il se baser pour déterminer à qui appartient
cette cheminée ?

Merci pour vos réponses objectives.